Termes et conditions

Licence, droits et propriété intellectuelle

Licence d’utilisation commerciale

une licence d’utilisation à des fins commerciales est un accord que le vendeur vous donne une licence mondiale, tout droit vous sont cédées. Cette licence est exclusive et soumise aux conditions de Dsignica solutions d’affaires Inc. Ni Dsignica, ni le vendeur sont tenues responsables de toute réclamation ou toute type de dommage que cela peut entraîner, indirectement ou autres d’écoulement de cette licence.

Droits et violations

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Si vous croyez que vos droits ou un contenu de vos droits ont été violé , vous devez, ayant le droit , de signaler à l’équipe ou un responsable agrée de Dsignica pour corriger la situation dans un meilleur délai raisonnable. Aucune information n’est divulgué  durant l’enquête, en lieu au violation de droits pour protégé la vie privée des parties. Les mesures seront prises adéquatement par la suite on communiquera à  qui de droits si cela est nécessaire.

Si nous avons des preuves qui démontent que vous êtes en violation de droit nous vous communiquons par les moyens de communication fournis, émail et numéro de téléphone , si cela est nécessaire. Selon l’ampleur de violation de rapports  nous prendrions les mesures nécessaires qui peuvent aller à des poursuites au tribunal en fonction de la gravité du violation, vous risquez de voir la fermeture de votre compte sans solde.

Les actes de violations de droit envers Dsignica, ses filiales , ses marques et ses membres: 

  1. Services adultes ou pornographique 
  2. Phishing et spam
  3. Publier des informations privés confidentielles.
  4. la contrefaçon de marque
  5. Fraude d’utilisation
  6. Compte multiple 
  7. Abus cibler 
  8. la vente  de compte

Contenue et propriété intellectuelle

Toute contenue disposé ou afficher en utilisation nos services, nos applications, nos outils ou notre site web

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Garanti et remboursement 

  • Ce n’est pas vraiment ce que vous voulez  nous vous rembourserons toute votre somme conforme à notre politique  de remboursement.
  • Lorsque une commande est complété ou terminé, il n’y aucune possibilité  de remboursement à l’exception de violation de droit.
  • Remboursement après 30 jours est une forme de remboursement  sous forme de crédit, qui peuvent être dépenser pour l’achat d’autre produit et ou nouvelle commande.
  • Les conditions pour un remboursement total d’une somme: 
  • Aucune commande ,liée au somme demandé, n’est déjà commencé , 
  • Après le verdict d’une litige ou une enquête interne  et que vous ayez en droit de réclamer cette somme
  • Le prestataire à titré a votre demande ait dépassé  le délai de livraison convenable au contrat et qu’il n’y ait aucune action sur la commande après une période consécutif fixée
  • Dsignica se réserve le droit d’annuler les commandes au tout somme en attentes à toutes transactions susceptible d’être frauduleuse.
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  • Les remboursements sont limités à certaines dates déterminés et certaines conditions , au delà , les remboursements ne sont pas applicables 

Les services et les produits

  • contenu
  • commissions
  • options
  • validation
  • prix
  • frais
  • livraisons
  • éditions
  • premium
  • produits
  • commande
  • retrait

Collaborateurs / Vendeurs

Via notre plate-forme : 

Vendeurs dites collaborateurs. Chaque collaborateur se verront attribué des notes par les utilisateur du plate-forme après chaque achats effectué par un membre autorisé de dsignica   eux, les meilleurs évaluations permettant aux vendeurs d’avoir plus options. Dsignica porte attention à l’ancienneté, le volume de ventes, le service à la clientèle.

Chaque vendeur peut modifier et ajouter  des options sur ses service offert à tout moment, à l’exeption des commandes ou  des transaction en cours . Ces changements serront prises en comptes après une vérification faite par des responsables de Dsignica.

Acheteurs

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